Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND
/
Pom'2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pom'2000
SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND

Numéro de dépôt :
98767219
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque Pom'2000

Déposée le 28 décembre 1998 par la société SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pom'2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND domicilié(e) QUARTIER DE LA CONFRERIE, BP 37, 13370 MALLEMORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 023 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND - France.

La marque Pom'2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pom'2000 est expirée depuis le 28 décembre 2008.

SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND a également déposé les autres marques suivantes : POM'BIO , FESTINADES , LA CABRETTE , POM'ALIANZA , Solanum , (Marque figurative) , FESTINETTES , Agriculture Raisonnée


SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND - QUARTIER DE LA CONFRERIE, BP 37, 13370 MALLEMORT - France - SIREN 345023279


SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Produits agricoles, horticoles forestiers, graines, ni préparés ni transformés, animaux vivants fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Viande et poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.